Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOFRECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3952839
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
Marque en couleurs, figurative de SOFRECOM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOFRECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRECOM domicilié(e) 24, Avenue du Petit Parc - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 004 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952839.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2022.

SOFRECOM a également déposé les autres marques suivantes : GIRAFE , FCC , FLEXIBLE COLLECTION CENTRE , SOFRECOM , sof'network , GAIA , NEW G , CARL , EMIRA , SOFRECOM


SOFRECOM, Société Anonyme - 24, Avenue du Petit Parc - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 672004660


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, satellites, émetteurs de télécommunications, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication ; équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; terminaux informatiques ; interfaces, à savoir logiciel d'interface ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; logiciels, progiciels. Cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes électroniques de traitement des images ; matériel de transmission de messages ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et direction d'affaires ; informations et renseignements d'affaires ; administration commerciale ; recherches pour les affaires ; relations publiques ; conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; services d'offres tarifaires à des fins publicitaires ; services de mercatique ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services de gérance administrative d'ordinateurs ; administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; surveillance et traitement de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; études et recherches de marchés. Estimation en affaires commerciales. Etablissement de statistiques. Expertises en affaires. Services de conseils techniques, administratifs ou commerciaux dans le domaine des technologies de l'information, le traitement des données ; planification stratégique des technologies de l'information, à savoir la réalisation de schémas directeurs, l'urbanisation de systèmes, la réalisation de cahier des charges, la définition des meilleures approches, établissement de processus et méthodologies liés à la réalisation d'architectures de systèmes informatiques, de réseaux de données, à la définition, l'implantation, la maintenance ou la migration de systèmes ou de solutions informatiques, à la mise en place de règles de sécurité pour les systèmes informatiques, les solutions informatiques ou les réseaux.

Installation, maintenance et réparation d'appareils de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; services d'assistance technique, de mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de télécommunications ; mise en place (installation) de systèmes et de réseaux informatiques ;

Télécommunications ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur, ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission de données incluses dans des bases de données ; services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; transmission d'informations par satellites ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie ; services de communication téléphoniques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyens de télécommunications ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques et de télécommunication ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et de l'information ; consultation en matière d'ordinateurs. Conception et développement (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; conception (élaboration) de réseaux informatiques et de télécommunication ; études de projets techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur ; conception de bases de données. Services d'assistance (conseils) et travaux d'ingénieurs en informatique. Service d'ingénierie.

Exploitation de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences.